Après des démarches administrative de longue haleine, nous avons réussi à signer une convention avec les Francas du Doubs.
De ce faite, les personnes utilisant ces centres pour les accueils de loisir du mercredi et/ou des vacances de leur enfants seront subventionnées par le CAES avec application de la courbe « Tarif Dégressif Enfance ».
La démarche est la suivante:
- Vous contactez directement la structure d’accueil pour connaître les modalités d’inscription et les disponibilités. Pensez à bien leur indiquer que vous êtes agents CNRS.
- Dès que votre choix est arrêté, prenez contact avec Natali HENRIQUES (natali.henriques@cnrs.fr ), en charge de la région Centre-Est, qui vous délivrera une attestation à remettre lors de l’inscription définitive auprès de la structure. Cette attestation vous sera délivrée après mise à jour de votre dossier CAES de l’année en cours. Cette démarche permet de confirmer à la structure, la prise en charge de l’activité par le CAES. Sans cela, l’agent sera facturé directement par la structure, sans application du Tarif dégressif.
- A chaque fin de mois, la structure facture au Comité régional Centre-Est les journées enfants. A réception, la facture globale est réglée par le CAES.
- Ensuite, le Comité régional Centre-Est adresse à l’agent sa facture par Email en tenant compte de son droit à subvention. Les factures seront à régler par chèques vacances ou chèques libellé à l’ordre du CAES du CNRS par retour courrier à l’adresse du Comité Régional Centre-Est : CAES du CNRS – Natali HENRIQUES, 2 avenue Albert Einstein – 69626 Villeurbanne cedex
La subvention CAES est fonction de votre quotient familial. Elle varie de 22 à 80% pour les enfants de moins de 18 ans à charge.
Liste des communes:
Arbouans, Arc-et-Senans, Arcey, Audincourt, Bart, Besançon, Beure, Blamont, Bouclans, Bourguignon, Boussières, Chaucenne, Chemaudin, Chenecey-Buillon, Colombier-Fontaine, Courcelle-Ferrières, Dambenois, Deluz, Doubs, Etupes, Exincourt, Fesches-le-Châtel, Fontain, Grand-Charmon, Herimoncourt, La Tour-de-Scay, Larnod, Les Auxons, Levier, l’Isle-sur-le-Doubs, Mamirolle, Mandeure, Mathay, Moncey, Montenois, Montferrand-le-Chateau, Nancray, Osse, Pelousey, Pontarlier, Pont-de-Roide, Pouligney-Lusans, Quingey, Roulans, Routelle, Sainte-Suzanne, Saint-Hyppolite, Saint-vit, Sochaux, Sombacour, Tarcenay, Vaure-Arcier, Valentigney, Vandoncourt, Vieilley, Vieux-Charmont, Voujeaucourt, Vuillecin